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Le Propriétaire est : Emmanuel Lecoq
Adresse du titulaire : 7 Rue chanoine delamazure – 14000 Caen
Responsable de la publication : Tatiana
De quelle façon contacter le Chef de la publication : AS@foxref.org
Entreprise qui assure l’hébergement : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : foxref.org est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site suivant foxref.org regroupe plusieurs services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Réalisateur du site foxref.org. Le site foxref.org est mis à jour de façon régulière par Cyril.
Aurélien s’efforce d’indiqué sur le site web foxref.org des informations les plus réalistes possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent assurer l’exactitude, la finitude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité :
Le site web foxref.org est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, foxref.org se dévouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, foxref.org ne saurait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes et cookies :
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L’usager est donc avisé que durant de ses visites sur le site internet foxref.org, un ou de multiples cookies sont susceptibles de s’intégrer mécaniquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un ensemble de donnée qui ne permettra jamais d’identifier l’utilisateur, néanmoins qui répertorie des renseignements relatives à la navigation de l’usager sur le site.
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En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site foxref.org, aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour le besoin de divers services offerts par le site web foxref.org. L’usager donne les informations en toute conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à leur saisie. Il est donc précisé à l’utilisateur du site interne foxref.org le devoir ou non de rentrer ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les informations personnelles le concernant. Pour l’exercer, envoyez une demande à foxref.org par mail : AS@foxref.org ou alors via écrit signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse devra être retournée.
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